portnat réglement de prêt dans les médiabus
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
5 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "05/01/2015" du filtre Date de séance
portant fixation des prix de journée hébergement 2015 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2015 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SENTHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de la résidence de la Weiss et de l'accueil de jour à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2015 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin